PLU Communal - Commune de Bosc-Guérard-Saint-Adrien

Application du PLU

PLAN LOCAL D’URBANISME
Le P.L.U. est désormais en application, et se substitue au P.O.S.
L'ensemble des documents, consultables en mairie, sont également accessibles via les liens ci-dessous :

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Nos services se tiennent à votre disposition pour toute demande de renseignement complémentaire, ou directement auprès de monsieur le Maire.

Attention, pour toute construction supérieure à 5 m², une Taxe d'Aménagement (TA) sera perçue (voire document joint).

Liste de pièces jointes

INFO TA 2015.pdf (PDF - 16.96 kB)

PLU - 1 - Rapport de présentation - Volume 1 - Diagnostic et besoins

Enquête publique du 17 décembre 2012 au 21 janvier 2013 inclus
Approbation par délibération du 24 avril 2013
Commune de Bosc-Guérard-Saint-Adrien
Révision du POS en PLU
Rapport de présentation Volume 1 – Diagnostic et besoins

Avril 2013

Liste de pièces jointes

01 - RAPPORT DE PRESENTATION p1.pdf (PDF - 8.18 MB)

01-RAPPORT DE PRESENTATION - p2.pdf (PDF - 2.05 MB)

01-RAPPORT DE PRESENTATION - p3.pdf (PDF - 11.99 MB)

01 - RAPPORT DE PRESENTATION p4.pdf (PDF - 6.25 MB)

PLU - 2 - Rapport de présentation - Volume 2 - Justifications et incidences du PLU

Liste de pièces jointes

02-RAPPORT PRESENTATION VOL2.pdf (PDF - 10.2 MB)

PLU - 3 - Projet d'aménagement et de développement durable

Enquête publique du 17 décembre 2012 au 21 janvier 2013 inclus
Approbation par délibération du 24 avril 2013
Commune de Bosc-Guérard-Saint-Adrien
Révision du POS en PLU
Projet d’Aménagement et de Développement Durables

Avril 2013

Liste de pièces jointes

03-AMENAGEMENT ET DEV DURABLE.pdf (PDF - 3.69 MB)

PLU - 4 - Orientations d'aménagement

Enquête publique du 17 décembre 2012 au 21 Janvier 2013 inclus
Approbation par délibération du 24 avril 2013
Commune de Bosc-Guérard-Saint-Adrien
Révision du POS en PLU
Orientations d’aménagement

Avril 2013

Liste de pièces jointes

04-ORIENTATIONS AMENAGEMENT.pdf (PDF - 2.56 MB)

PLU - 5 - Réglement écrit

Enquête publique du 17 décembre 2012 au 21 janvier 2013 inclus
Approbation par délibération du 24 avril 2013
Commune de Bosc-Guérard-Saint-Adrien
Révision du POS en PLU
Règlement écrit

Avril 2013

Liste de pièces jointes

05-REGLEMENT ECRIT.pdf (PDF - 1.28 MB)

PLU - 6 - Liste des servitudes et des contraintes

Enquête publique du 17 décembre 2012 au 21 janvier 2013 inclus
Approbation par délibération du 24 avril 2013
Commune de Bosc-Guérard-Saint-Adrien
Révision du POS en PLU
Liste des servitudes et des contraintes

Avril 2013

Liste de pièces jointes

06-SERVITUDES.pdf (PDF - 13.03 MB)